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Les infractions en droit suisse
Volume 1 + 2, Précis de droit Stämpfli
ISBN/EAN: 9783727223747
Umbreit-Nr.: 3152384
Sprache:
Französisch
Umfang: 2190 S.
Format in cm:
Einband:
gebundenes Buch
Erschienen am 01.01.2010
Auflage: 3/2010
- Zusatztext
- Diverses modifications de la partie spéciale du code pénal, l'introduction de la nouvelle partie générale, l'entrée en vigueur prochaine du code de procédure pénale suisse et d'un nouvel art. 19 LStup ont rendu nécessaire une mise à jour complète de cet ouvrage standard, sans pour autant que celui-ci perde sa structure et son style. Sous la forme traditionnelle d'un commentaire article par article, il présente, en deux volumes, toutes les infractions du code pénal et certaines infractions choisies de la législation pénale complémentaire. Dans chaque cas, les éléments de l'infraction, les peines qui peuvent être prononcées et les problèmes particuliers qui peuvent se poser dans l'application de la partie générale sont exposés de manière claire et précise. Ce premier volume est consacré aux art. 111 à 220 du code pénal (infractions contre la vie et l'intégrité corporelle, contre le patrimoine, contre l'honneur et le domaine secret ou privé, contre la liberté, contre l'intégrité sexuelle et contre la famille). Cet ouvrage en deux volumes, qui a fait l'objet d'une complète mise à jour, apporte un commentaire en français de toute la partie spéciale du code pénal. En s'efforçant de donner des explications claires sur le sens des termes légaux, il fournit un grand nombre d'informations utiles pour l'application pratique des dispositions commentées. Ce second volume est consacré aux art. 221 à 332 du code pénal (on y trouve notamment le faux dans les titres, l'organisation criminelle, la discrimination raciale, le blanchiment d'argent, le faux témoignage, la violation du secret professionnel ou de fonction et la corruption). Il s'y ajoute quelques infractions importantes de la législation complémentaire: l'art. 19 LStup (dans sa nouvelle teneur) et les dispositions concernant l'ivresse au volant et le délit de fuite (art. 91, 91a et 92 LCR).